Informations Légales

Ce site, créé et hébergé en France, est soumis à la loi française.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que ce site, réalisé par SAS Natura, est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure telle que difficultés informatiques.
Les informations fournies par SAS Natura sur ce site ont pour objectif d'être utiles et informatives.
Malgré les nombreuses vérifications, SAS Natura ne garantit pas leurs exactitudes et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données sur ce site. 

Ce site est soumit aux droits de propriété intellectuelle.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le droit des marques et de façon générale sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture, ...) qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans, ...).

Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Note: La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

Concept et Création